Payer moins d’impôt : Plus simple qu’on ne le pense!

Après avoir travaillé dans le milieu bancaire pendant des années et ensuite avoir été co-actionnaire d’une entreprise en emballage industriel localisée à Montréal, je débute une nouvelle carrière en sécurité financière avec comme cible privilégiée la réduction des impôts, autant pour les particuliers que pour les entreprises. Je me suis joint à iA Groupe Financier, un des plus importants groupements de sociétés d’assurance et de gestion de patrimoine au Canada.

 

-Particuliers

Il existe une stratégie fiscale utilisant l’assurance vie que nous proposons à nos clients résidents et citoyens canadiens qui cotisent au maximum dans leur REER (régime enregistré d’épargne retraite) et CELI (compte d’épargne libre d’impôt). Ils peuvent ainsi faire fructifier une plus grande partie de leur argent à l’abri de l’impôt.À titre d’exemple, j'ai récemment mis en place une nouvelle police d’assurance vie en faveur d’une cliente qui pendant sa retraite va économiser dans son cas spécifique au-delà de 300 000$ en impôt (provincial et fédéral). Ce sont 300 000$ supplémentaires en impôt qu’elle aurait eu à payer sans la mise en place de cette stratégie. En quelques mots, la stratégie consiste à transférer au fil des années des sommes de comptes non enregistrés vers une police d'assurance vie permanente dans laquelle les contributions et la croissance sont à l'abri de l'impôt. À la retraite, plutôt que de racheter la police à sa valeur de rachat et payer de l'impôt sur la plus-value, le titulaire de la police la donne en garantie à une institution financière pour garantir une marge de crédit et prend des avances sur cette marge de crédit. Ces avances ne sont pas imposables. À un certain moment dans le temps, les retraits cessent de telle sorte que les intérêts qui ont été capitalisés et le capital à rembourser représentent 90% de la valeur de rachat de la police. 

L'effet de cette stratégie est sensiblement le même que l’utilisation d’un CELI. En fait, on se crée ainsi un abri fiscal supplémentaire. On fait croitre ses avoirs dans un véhicule à l'abri de l'impôt plutôt que dans un compte non enregistré (dans lequel les rendements sont imposables) et on reprend ses fonds sans payer d'impôt, dans ce cas-ci par la voie d'une marge de crédit bancaire. Au décès, la prestation de décès, qui est non imposable, est payée à l'institution financière pour rembourser la marge de crédit et le solde de la prestation est payé à la succession.

 

-Entreprises

Des stratégies peuvent être mises en place afin de retirer des liquidités d’une entreprise en faveur d’actionnaires ou de personnes clés, en diminuant les charges fiscales.  La stratégie ci-haut expliquée, qui utilise une assurance vie permanente, peut à nouveau être utilisée et sera alors adaptée à la structure corporative, pour tenir compte du fait que les primes sont payées par une entreprise. 

D’autres produits d’assurance telle une protection pour maladies graves peuvent aussi permettre le déplacement de fonds d’une entreprise en faveur d’un individu, tout en minimisant les charges fiscales. Dans le cas de ce type de protection, l’entreprise pourrait payer des primes d’assurance pendant 20 ans et si aucune réclamation n’est faite pendant cette période, la totalité des primes seront remboursées, non pas à la société, mais à l’assuré. Ce dernier aura à déclarer une partie seulement de ces primes comme avantage salarial, mais cet avantage sera moindre que l’impôt qu’il aurait eu à payer pour s’attribuer les fonds de l’entreprise. 

 

Conclusion

L’assurance est un sujet fascinant, et le devient encore plus lorsqu’on réalise que le produit ne se limite pas qu’à payer une prestation au décès, mais qu’il peut permettre en plus de diminuer de manière importante l’impôt à payer. 

Pour en discuter, je vous invite à communiquer avec moi par téléphone au 514-249-0714 ou par courriel : yvan.routhier@agc.ia.ca

Au plaisir de vous faire économiser de l’impôt,

Yvan Routhier
Stagiaire en assurance de personnes
Industrielle Alliance, Assurance et services financiers Inc.
7655, Boul. Newman, bureau 207
Lasalle (Québec) H8N 1X7